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Cotisations sociales : Les indemnités exonérées jusqu’à 15% du salaire

Cotisations sociales : Les indemnités exonérées jusqu’à 15% du salaire

  • Au-delà, tout le reste réintègre l’assiette
  • Toute rémunération aux prestataires informels soumise à cotisation

Avis aux entreprises qui recourent aux indemnités et primes pour gonfler la rémunération de leurs salariés: la CNSS compte introduire un changement de taille. Les primes et indemnités exonérées de la cotisation sociale ne devraient pas dépasser un certain niveau du salaire, soit 10 à 15%. Au-delà, tout passerait à la trappe et serait pris en compte dans la base des cotisations sociales. Dans certains cas, les indemnités peuvent représenter jusqu’à 30 à 35% de la rémunération. L’adoption de cette mesure, prévue dans la réforme en cours de l’assiette des cotisations sociales, mettra de l’ordre dans les bulletins de paie amenant ainsi les entreprises à ne pas trop jouer sur les primes. La Caisse compte aussi mettre de l’ordre dans des rubriques où des excès ont été relevés. C’est le cas des rétributions accordées aux prestataires de services informels (sans immatriculation fiscale). La CNSS compte intégrer toute la rémunération accordée à ces personnes dans l’assiette des cotisations sociales. La franchise de 5.000 dirhams accordée jusque-là sera supprimée. Elle cherche ainsi à combattre la fraude puisque des entreprises n’hésitent pas à éclater les rétributions des prestataires non patentés en plusieurs factures de 5.000 dirhams pour échapper aux prélèvements sociaux. Par cette mesure, la CNSS espère mettre un terme à des pratiques peu orthodoxes et combattre l’informel en poussant les entreprises à travailler avec le secteur organisé. Elle surfe ainsi sur la vague des priorités gouvernementales, soit la lutte contre l’informel sur laquelle la CGEM est revenus à la charge dans ses propositions pour la loi de Finances 2011. Read more »



La Culture de la Performance : mettre l’humain au centre de l’entreprise et les managers au centre de la relation humaine

Pour répondre à ses objectifs de performance, l’entreprise doit prendre en compte les facteurs humains. Dans ce cadre, les managers jouent un rôle de premier plan.

« Performance » ou « Culture de la Performance » : chaque entreprise choisira la dénomination qui convient pour répondre à ses objectifs, qu’il s’agisse de politique de rémunération, de programmes de formation, de suivis individuels, ou encore de méthodes d’organisation du travail et de management.
Nous évoluons dans un environnement en perpétuel changement, plus ou moins impacté par la crise, au sein duquel la transformation est un état en marche pour toutes les organisations humaines (publiques, privées, gouvernements, ONG, associations…). Quel est le point commun de toutes ces organisations humaines ? L’être humain ! Avec ses défauts, ses qualités, ses bassesses, ses grandeurs. L’être humain qui est finalement beaucoup plus prévisible que l’environnement instable dans lequel les organisations évoluent – à condition de mettre en marche les leviers de performance. Il est inutile de chercher à éviter les réactions naturelles provoquées par l’incertitude dans laquelle baigne l’entreprise. Elles sont immuables. On parle alors d’attitude du « cerveau reptilien » qui commande, entre fuite, agressivité ou passivité.
Dès lors, il semble plus stratégique de se concentrer sur les moyens qui permettront de répondre aux besoins individuels, au service du bien collectif. La clef de voûte n’est autre que l’engagement individuel, qui permettra au final d’obtenir une organisation plus efficace, plus intelligente, plus performante et plus attractive.
Ainsi, comment la performance peut-elle contribuer à mettre en mouvement ces incontournables « êtres humains », avec leurs réflexes reptiliens et leurs émotions ? Comment actionner les leviers utiles à la performance de l’organisation toute entière ? Read more »





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